{"id":2409,"date":"2026-10-12T20:04:16","date_gmt":"2026-10-12T20:04:16","guid":{"rendered":"https:\/\/mamassur.com\/assurance-association-sportive-paris\/"},"modified":"2026-10-12T20:04:48","modified_gmt":"2026-10-12T20:04:48","slug":"assurance-association-sportive-paris","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/mamassur.com\/en\/assurance-association-sportive-paris\/","title":{"rendered":"Assurance pour Associations Sportives \u00e0 Paris : Obligations et Garanties"},"content":{"rendered":"

Un club de quartier, une association de football, de judo ou de yoga : d\u00e8s qu\u2019une association organise des activit\u00e9s sportives \u00e0 Paris, elle engage sa responsabilit\u00e9 et celle de ses dirigeants. Voici les points \u00e0 v\u00e9rifier pour \u00eatre correctement assur\u00e9e, sans promettre ce que seul votre contrat peut garantir.<\/p>\n

Pourquoi une association sportive doit \u00eatre assur\u00e9e<\/h2>\n

Selon la fiche Service-Public consacr\u00e9e \u00e0 l\u2019assurance des associations, la responsabilit\u00e9 civile est obligatoire pour certaines associations, notamment les associations sportives et celles qui accueillent des mineurs. Elle couvre les dommages caus\u00e9s ou subis par les salari\u00e9s, les b\u00e9n\u00e9voles, les adh\u00e9rents et les dirigeants, \u00e0 condition que le contrat les traite comme des tiers lorsqu\u2019il s\u2019agit de dommages entre membres.<\/p>\n

Le Code du sport pr\u00e9voit \u00e9galement une obligation d\u2019assurance pour les organisateurs d\u2019activit\u00e9s sportives. Nous ne citons pas ici d\u2019article pr\u00e9cis : v\u00e9rifiez le texte en vigueur ou demandez conseil \u00e0 votre courtier.<\/p>\n

Les garanties \u00e0 examiner<\/h2>\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n
Besoin<\/th>\nCe qu\u2019il faut v\u00e9rifier<\/th>\n<\/tr>\n<\/thead>\n
Responsabilit\u00e9 civile<\/td>\nQui est assur\u00e9 : association, dirigeants, salari\u00e9s, b\u00e9n\u00e9voles, adh\u00e9rents ? Les adh\u00e9rents sont-ils consid\u00e9r\u00e9s comme des tiers entre eux ?<\/td>\n<\/tr>\n
Accidents corporels<\/td>\nUne individuelle accident est-elle propos\u00e9e aux licenci\u00e9s et aux b\u00e9n\u00e9voles ?<\/td>\n<\/tr>\n
Locaux et mat\u00e9riel<\/td>\nGarantie des risques locatifs si l\u2019association est locataire ; couverture du mat\u00e9riel et du vol.<\/td>\n<\/tr>\n
V\u00e9hicules<\/td>\nUn v\u00e9hicule appartenant \u00e0 l\u2019association doit au minimum \u00eatre assur\u00e9 en responsabilit\u00e9 civile.<\/td>\n<\/tr>\n
\u00c9v\u00e9nements<\/td>\nTournois, manifestations, sorties : le contrat couvre-t-il ces occasions ?<\/td>\n<\/tr>\n
Protection juridique<\/td>\nFacultative, utile en cas de litige.<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

L\u2019information des adh\u00e9rents sur l\u2019assurance de personnes<\/h2>\n

D\u2019apr\u00e8s le Code du sport (reproduction de l\u2019article L321-4), les associations et f\u00e9d\u00e9rations doivent informer leurs adh\u00e9rents de l\u2019int\u00e9r\u00eat de souscrire un contrat d\u2019assurance de personnes. Lorsque la f\u00e9d\u00e9ration propose un contrat collectif, la proposition d\u2019adh\u00e9sion doit mentionner le prix, le caract\u00e8re facultatif de l\u2019adh\u00e9sion et la possibilit\u00e9 de garanties individuelles compl\u00e9mentaires. Chaque f\u00e9d\u00e9ration a son propre contrat : ne g\u00e9n\u00e9ralisez pas.<\/p>\n

Demander un devis gratuitement \u2192<\/a><\/p>\n

La responsabilit\u00e9 des dirigeants<\/h2>\n

En principe, l\u2019association est civilement responsable des dommages caus\u00e9s par son dirigeant dans l\u2019exercice de ses fonctions. Service-Public indique toutefois que le dirigeant peut engager sa responsabilit\u00e9 personnelle dans trois cas : s\u2019il n\u2019a pas pr\u00e9cis\u00e9 agir pour l\u2019association, s\u2019il agit hors de ses attributions ou de l\u2019objet social, ou en cas de faute d\u00e9tachable de ses fonctions. Ne pas souscrire une assurance obligatoire peut \u00eatre un exemple de telle faute. Le dirigeant doit aussi veiller \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des pratiquants et \u00e0 une assurance adapt\u00e9e.<\/p>\n

Utiliser des salles ou \u00e9quipements de la Ville de Paris<\/h2>\n

Le r\u00e8glement des \u00e9quipements sportifs de la Ville de Paris pr\u00e9voit que les responsables sont comptables des dommages caus\u00e9s \u00e0 des tiers et doivent \u00eatre assur\u00e9s \u00e0 ce titre, que les associations sportives respectent les dispositions l\u00e9gales en mati\u00e8re d\u2019assurance, et que l\u2019organisateur d\u2019une manifestation souscrit une assurance couvrant les risques d\u2019accidents. Pour les piscines, l\u2019acc\u00e8s des associations est conditionn\u00e9 \u00e0 une responsabilit\u00e9 civile. Selon Service-Public, les collectivit\u00e9s et gestionnaires de salles peuvent par ailleurs demander une attestation d\u2019assurance : renseignez-vous aupr\u00e8s du gestionnaire concern\u00e9.<\/p>\n

Locaux, b\u00e9n\u00e9voles et v\u00e9hicules<\/h2>\n

Une association locataire doit assurer les risques locatifs (incendie, d\u00e9g\u00e2t des eaux, explosion) ; propri\u00e9taire, elle n\u2019y est pas oblig\u00e9e mais l\u2019assurance est vivement conseill\u00e9e. Un b\u00e9n\u00e9vole qui utilise sa voiture personnelle assure son propre v\u00e9hicule : l\u2019association peut v\u00e9rifier que son contrat couvre cet usage. Pour un d\u00e9g\u00e2t des eaux dans vos locaux, lisez notre article sur le r\u00f4le du courtier en cas de d\u00e9g\u00e2t des eaux \u00e0 Paris<\/a>, et sur la couverture des locaux notre guide multirisque professionnelle<\/a>.<\/p>\n

Comment un courtier peut vous aider<\/h2>\n

Un courtier compare les contrats, v\u00e9rifie les exclusions, et ajuste les garanties \u00e0 votre activit\u00e9 r\u00e9elle (nombre d\u2019adh\u00e9rents, sports pratiqu\u00e9s, \u00e9v\u00e9nements, locaux). Pour comprendre la logique d\u2019une garantie de responsabilit\u00e9, voyez notre page responsabilit\u00e9 civile professionnelle<\/a>.<\/p>\n

Demander un devis gratuitement \u2192<\/a><\/p>\n

FAQ<\/h2>\n
\nUne association sportive est-elle oblig\u00e9e d\u2019\u00eatre assur\u00e9e ?<\/summary>\n

Oui en responsabilit\u00e9 civile : Service-Public indique que cette assurance est obligatoire pour certaines associations, notamment les associations sportives.<\/p>\n<\/details>\n

\nLa licence f\u00e9d\u00e9rale suffit-elle ?<\/summary>\n

Pas n\u00e9cessairement. Chaque f\u00e9d\u00e9ration a son contrat, avec ses garanties et exclusions. Lisez la notice et v\u00e9rifiez ce qui couvre l\u2019association, ses dirigeants et ses locaux.<\/p>\n<\/details>\n

\nLes b\u00e9n\u00e9voles sont-ils couverts ?<\/summary>\n

Leurs dommages caus\u00e9s \u00e0 des tiers peuvent \u00eatre couverts par la responsabilit\u00e9 civile de l\u2019association ; leurs propres dommages corporels ne le sont pas toujours, d\u2019o\u00f9 l\u2019int\u00e9r\u00eat d\u2019une individuelle accident.<\/p>\n<\/details>\n

\nUn dirigeant peut-il \u00eatre tenu personnellement responsable ?<\/summary>\n

Dans certains cas pr\u00e9vus par Service-Public (absence de mention d\u2019agir pour l\u2019association, d\u00e9passement de l\u2019objet social, faute d\u00e9tachable), oui.<\/p>\n<\/details>\n

\nLa Ville de Paris exige-t-elle une assurance pour utiliser un gymnase ?<\/summary>\n

Son r\u00e8glement pr\u00e9voit que les responsables doivent \u00eatre assur\u00e9s pour les dommages aux tiers et que les associations respectent les obligations l\u00e9gales d\u2019assurance. Les pi\u00e8ces demand\u00e9es d\u00e9pendent de la convention conclue avec le gestionnaire.<\/p>\n<\/details>\n

Informations v\u00e9rifi\u00e9es le 12\/10\/2026 sur Service-Public, le r\u00e8glement des \u00e9quipements sportifs de la Ville de Paris et une reproduction du Code du sport. Article informatif, ne se substitue pas \u00e0 l\u2019analyse de votre contrat.<\/em><\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Un club de quartier, une association de football, de judo ou de yoga : d\u00e8s qu\u2019une association organise des activit\u00e9s sportives \u00e0 Paris, elle engage sa responsabilit\u00e9 et celle de ses dirigeants. Voici les points \u00e0 v\u00e9rifier pour \u00eatre correctement assur\u00e9e, sans promettre ce que seul votre contrat peut garantir. Pourquoi une association sportive doit \u00eatre assur\u00e9e Selon la fiche Service-Public consacr\u00e9e \u00e0 l\u2019assurance des associations, la responsabilit\u00e9 civile est obligatoire pour certaines associations, notamment les associations sportives et celles qui accueillent des mineurs. Elle couvre les dommages caus\u00e9s ou subis par les salari\u00e9s, les b\u00e9n\u00e9voles, les adh\u00e9rents et les dirigeants, \u00e0 condition que le contrat les traite comme des tiers lorsqu\u2019il s\u2019agit de dommages entre membres. Le Code du sport pr\u00e9voit \u00e9galement une obligation d\u2019assurance pour les organisateurs d\u2019activit\u00e9s sportives. Nous ne citons pas ici d\u2019article pr\u00e9cis : v\u00e9rifiez le texte en vigueur ou demandez conseil \u00e0 votre courtier. Les garanties \u00e0 examiner Besoin Ce qu\u2019il faut v\u00e9rifier Responsabilit\u00e9 civile Qui est assur\u00e9 : association, dirigeants, salari\u00e9s, b\u00e9n\u00e9voles, adh\u00e9rents ? Les adh\u00e9rents sont-ils consid\u00e9r\u00e9s comme des tiers entre eux ? Accidents corporels Une individuelle accident est-elle propos\u00e9e aux licenci\u00e9s et aux b\u00e9n\u00e9voles ? Locaux et mat\u00e9riel Garantie des risques locatifs si l\u2019association est locataire ; couverture du mat\u00e9riel et du vol. V\u00e9hicules Un v\u00e9hicule appartenant \u00e0 l\u2019association doit au minimum \u00eatre assur\u00e9 en responsabilit\u00e9 civile. \u00c9v\u00e9nements Tournois, manifestations, sorties : le contrat couvre-t-il ces occasions ? Protection juridique Facultative, utile en cas de litige. L\u2019information des adh\u00e9rents sur l\u2019assurance de personnes D\u2019apr\u00e8s le Code du sport (reproduction de l\u2019article L321-4), les associations et f\u00e9d\u00e9rations doivent informer leurs adh\u00e9rents de l\u2019int\u00e9r\u00eat de souscrire un contrat d\u2019assurance de personnes. Lorsque la f\u00e9d\u00e9ration propose un contrat collectif, la proposition d\u2019adh\u00e9sion doit mentionner le prix, le caract\u00e8re facultatif de l\u2019adh\u00e9sion et la possibilit\u00e9 de garanties individuelles compl\u00e9mentaires. Chaque f\u00e9d\u00e9ration a son propre contrat : ne g\u00e9n\u00e9ralisez pas. Demander un devis gratuitement \u2192 La responsabilit\u00e9 des dirigeants En principe, l\u2019association est civilement responsable des dommages caus\u00e9s par son dirigeant dans l\u2019exercice de ses fonctions. Service-Public indique toutefois que le dirigeant peut engager sa responsabilit\u00e9 personnelle dans trois cas : s\u2019il n\u2019a pas pr\u00e9cis\u00e9 agir pour l\u2019association, s\u2019il agit hors de ses attributions ou de l\u2019objet social, ou en cas de faute d\u00e9tachable de ses fonctions. Ne pas souscrire une assurance obligatoire peut \u00eatre un exemple de telle faute. Le dirigeant doit aussi veiller \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des pratiquants et \u00e0 une assurance adapt\u00e9e. Utiliser des salles ou \u00e9quipements de la Ville de Paris Le r\u00e8glement des \u00e9quipements sportifs de la Ville de Paris pr\u00e9voit que les responsables sont comptables des dommages caus\u00e9s \u00e0 des tiers et doivent \u00eatre assur\u00e9s \u00e0 ce titre, que les associations sportives respectent les dispositions l\u00e9gales en mati\u00e8re d\u2019assurance, et que l\u2019organisateur d\u2019une manifestation souscrit une assurance couvrant les risques d\u2019accidents. Pour les piscines, l\u2019acc\u00e8s des associations est conditionn\u00e9 \u00e0 une responsabilit\u00e9 civile. Selon Service-Public, les collectivit\u00e9s et gestionnaires de salles peuvent par ailleurs demander une attestation d\u2019assurance : renseignez-vous aupr\u00e8s du gestionnaire concern\u00e9. Locaux, b\u00e9n\u00e9voles et v\u00e9hicules Une association locataire doit assurer les risques locatifs (incendie, d\u00e9g\u00e2t des eaux, explosion) ; propri\u00e9taire, elle n\u2019y est pas oblig\u00e9e mais l\u2019assurance est vivement conseill\u00e9e. Un b\u00e9n\u00e9vole qui utilise sa voiture personnelle assure son propre v\u00e9hicule : l\u2019association peut v\u00e9rifier que son contrat couvre cet usage. Pour un d\u00e9g\u00e2t des eaux dans vos locaux, lisez notre article sur le r\u00f4le du courtier en cas de d\u00e9g\u00e2t des eaux \u00e0 Paris, et sur la couverture des locaux notre guide multirisque professionnelle. Comment un courtier peut vous aider Un courtier compare les contrats, v\u00e9rifie les exclusions, et ajuste les garanties \u00e0 votre activit\u00e9 r\u00e9elle (nombre d\u2019adh\u00e9rents, sports pratiqu\u00e9s, \u00e9v\u00e9nements, locaux). Pour comprendre la logique d\u2019une garantie de responsabilit\u00e9, voyez notre page responsabilit\u00e9 civile professionnelle. Demander un devis gratuitement \u2192 FAQ Une association sportive est-elle oblig\u00e9e d\u2019\u00eatre assur\u00e9e ? Oui en responsabilit\u00e9 civile : Service-Public indique que cette assurance est obligatoire pour certaines associations, notamment les associations sportives. La licence f\u00e9d\u00e9rale suffit-elle ? Pas n\u00e9cessairement. Chaque f\u00e9d\u00e9ration a son contrat, avec ses garanties et exclusions. Lisez la notice et v\u00e9rifiez ce qui couvre l\u2019association, ses dirigeants et ses locaux. Les b\u00e9n\u00e9voles sont-ils couverts ? Leurs dommages caus\u00e9s \u00e0 des tiers peuvent \u00eatre couverts par la responsabilit\u00e9 civile de l\u2019association ; leurs propres dommages corporels ne le sont pas toujours, d\u2019o\u00f9 l\u2019int\u00e9r\u00eat d\u2019une individuelle accident. Un dirigeant peut-il \u00eatre tenu personnellement responsable ? Dans certains cas pr\u00e9vus par Service-Public (absence de mention d\u2019agir pour l\u2019association, d\u00e9passement de l\u2019objet social, faute d\u00e9tachable), oui. La Ville de Paris exige-t-elle une assurance pour utiliser un gymnase ? Son r\u00e8glement pr\u00e9voit que les responsables doivent \u00eatre assur\u00e9s pour les dommages aux tiers et que les associations respectent les obligations l\u00e9gales d\u2019assurance. Les pi\u00e8ces demand\u00e9es d\u00e9pendent de la convention conclue avec le gestionnaire. Informations v\u00e9rifi\u00e9es le 12\/10\/2026 sur Service-Public, le r\u00e8glement des \u00e9quipements sportifs de la Ville de Paris et une reproduction du Code du sport. Article informatif, ne se substitue pas \u00e0 l\u2019analyse de votre contrat.<\/p>","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"default","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"set","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-2409","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-infos"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/mamassur.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2409","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/mamassur.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/mamassur.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/mamassur.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/mamassur.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2409"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/mamassur.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2409\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2410,"href":"https:\/\/mamassur.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2409\/revisions\/2410"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/mamassur.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2409"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/mamassur.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2409"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/mamassur.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2409"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}